"-COMPAGNONS SANS FRONTIERE" "POUR L'HOMME, PAR LE METIER, DANS LE MONDE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"-COMPAGNONS SANS FRONTIERE" "POUR L'HOMME, PAR LE METIER, DANS LE MONDE"
A.O.C.D. (ASSOCIATION OUVRIERE DES COMPAGNONS DU DEVOIR DU TOUR DE FRANCE - Loi 1901 - Association reconnue d'utilité publique)
Numéro de dépôt :
93498756
Date de dépôt :
23/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2003
Présentation de la marque "-COMPAGNONS SANS FRONTIERE" "POUR L'HOMME, PAR LE METIER, DANS LE MONDE"
Déposée le 23 décembre 1993 par l'association loi 1901 A.O.C.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « "-COMPAGNONS SANS FRONTIERE" "POUR L'HOMME, PAR LE METIER, DANS LE MONDE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-06 du 11 février 1994.
Le déposant est l'association loi 1901 A.O.C.D domicilié(e) 82 rue de l'Hôtel de Ville, 75180 PARIS CEDEX 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 662 026 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Xavier DELSOL Cabinet d'AVOCATS JURIS ASSOCIATIONS CONSEIL - France.
La marque "-COMPAGNONS SANS FRONTIERE" "POUR L'HOMME, PAR LE METIER, DANS LE MONDE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "-COMPAGNONS SANS FRONTIERE" "POUR L'HOMME, PAR LE METIER, DANS LE MONDE" est expirée depuis le 23 décembre 2003.
A.O.C.D. (ASSOCIATION OUVRIERE DES COMPAGNONS DU DEVOIR DU TOUR DE FRANCE - Loi 1901 - Association reconnue d'utilité publique) - 82 rue de l'Hôtel de Ville, 75180 PARIS CEDEX 4 - France - SIREN 775662026
Maître Xavier DELSOL Cabinet d'AVOCATS JURIS ASSOCIATIONS CONSEIL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-27
Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06
- Constructions et réparations; services d'installation; travaux publics et ruraux, forage de puits, location d'outils et de matériels de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol; cordonnerie - Traitement de matériaux: scierie, rabotage, découpage et revêtement métallique, reliure de documents - Education, formation, activités culturelles, édition de livres, de revues et documents informatifs; organisation et conduite de colloques, de conférences et séminaires de formation; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs - Recherche scientifique et industrielle, services d'agricultures; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie, prospection, essai de matériaux, laboratoire, location de matériel pour exploitation agricole
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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