Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGULUS
A.O.A, sarl

Numéro de dépôt :
3914724
Date de dépôt :
20/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
20/04/2022
REGULUS de A.O.A

Présentation de la marque REGULUS

Déposée le 20 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.O.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « REGULUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.O.A domicilié(e) Z.A. St LOUIS - 84250 - LE THOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 522 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.O.A industries, Jacques GIROGUY domicilié(e) Z. A. St LOUIS - 84250 - LE THOR - France.

La marque REGULUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGULUS est expirée depuis le 20 avril 2022.

A.O.A a également déposé les autres marques suivantes : CloriSel , ORION , PEROXUV , opti K'lor , BIO-XYDE Complex 3 , opti ph , UVAQUA


A.O.A, sarl - Z.A. St LOUIS - 84250 - LE THOR - France - SIREN 352522890


A.O.A industries, Jacques GIROGUY - Z. A. St LOUIS - 84250 - LE THOR - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 22 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639097 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22

Inscription le 25 août 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°706922 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-25

Inscription le 7 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758445 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-07

Appareils de mesures et de contrôles électriques et électroniques.

Appareils de traitements et de désinfections pour les eaux domestiques.