Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A NUCIOLA DI CERVIONI NUISETTE DE CERVIONE
ASSOCIATION A NUCCIOLA, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3771326
Date de dépôt :
01/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2020
A NUCIOLA DI CERVIONI NUISETTE DE CERVIONE de A NUCCIOLA

Présentation de la marque A NUCIOLA DI CERVIONI NUISETTE DE CERVIONE

Déposée le 1 octobre 2010 par l'association loi 1901 A NUCCIOLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A NUCIOLA DI CERVIONI NUISETTE DE CERVIONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 A NUCCIOLA domicilié(e) Mairie - 20221 - CERVIONI - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 668 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION A NUCCIOLA domicilié(e) Mairie - 20221 - CERVIONI - France.

La marque A NUCIOLA DI CERVIONI NUISETTE DE CERVIONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771326.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A NUCIOLA DI CERVIONI NUISETTE DE CERVIONE est expirée depuis le 1 octobre 2020.

A NUCCIOLA a également déposé les autres marques suivantes : NUCIOLA


ASSOCIATION A NUCCIOLA, Association loi 1901 - Mairie - 20221 - CERVIONI - France - SIREN 450668165


ASSOCIATION A NUCCIOLA - Mairie - 20221 - CERVIONI - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.