ROYAL CROUT IDC
Présentation de la marque ROYAL CROUT IDC
Déposée le 15 septembre 1975 par A. Notelaers & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL CROUT IDC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ROYAL CROUT IDC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROYAL CROUT IDC est expirée depuis le 15 septembre 1985.
A. Notelaers & Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-479