Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL CROUT IDC
A. Notelaers & Fils

Numéro de dépôt :
932907
Date de dépôt :
15/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL CROUT IDC

Déposée le 15 septembre 1975 par A. Notelaers & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL CROUT IDC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est A. Notelaers & Fils domicilié(e) (soc.à r.l.), 81, rue d'Amsterdam, Tourcoing (Nord). - France.

La marque ROYAL CROUT IDC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROYAL CROUT IDC est expirée depuis le 15 septembre 1985.

A. Notelaers & Fils a également déposé les autres marques suivantes : COUQUE ROYALE EXTRA , IDC , IDC , BABY SNACK , ROYAL CROUT , L ANCIENNE , IDC , FLORA


A. Notelaers & Fils - (soc.à r.l.), 81, rue d'Amsterdam, Tourcoing (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-479

Pain, biscuits, gâteaux, pains d'épices, pâtisserie, confiserie, farines et préparations faites de céréales, miel.