Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. NOTELAERS & FILS
/
ROYAL CROUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL CROUT
A. NOTELAERS & FILS - S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1041792
Date de dépôt :
17/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL CROUT

Déposée le 17 février 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. NOTELAERS & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL CROUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. NOTELAERS & FILS domicilié(e) - 81, rue d'Amsterdam - TOURCOING (Nord) - France.

La marque ROYAL CROUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROYAL CROUT est expirée depuis le 17 février 1988.

A. NOTELAERS & FILS a également déposé les autres marques suivantes : COUQUE ROYALE EXTRA , IDC , IDC , ROYAL CROUT IDC , BABY SNACK , L ANCIENNE , IDC , FLORA


A. NOTELAERS & FILS - S.A.R.L. - - 81, rue d'Amsterdam - TOURCOING (Nord) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-039

Cacao, sucre, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever et en particulier biscuits, gâteaux et pain d'épices.