Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L ANCIENNE
Numéro de dépôt :
950539
Date de dépôt :
26/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque L ANCIENNE
Déposée le 26 mars 1976 par A. Notelaers & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L ANCIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L ANCIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A. Notelaers & Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°128235 - Publication au BOPI 1977-507