Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. NOTELAERS & FILS
/
COUQUE ROYALE EXTRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUQUE ROYALE EXTRA
A. NOTELAERS & FILS - S.A.R.L.-

Numéro de dépôt :
1108330
Date de dépôt :
29/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COUQUE ROYALE EXTRA

Déposée le 29 mars 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. NOTELAERS & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COUQUE ROYALE EXTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. NOTELAERS & FILS domicilié(e) 81, rue d'Amsterdam-TOURCOING (Nord) - France.

La marque COUQUE ROYALE EXTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque COUQUE ROYALE EXTRA est expirée depuis le 29 mars 1989.

A. NOTELAERS & FILS a également déposé les autres marques suivantes : IDC , IDC , ROYAL CROUT IDC , BABY SNACK , ROYAL CROUT , L ANCIENNE , IDC , FLORA


A. NOTELAERS & FILS - S.A.R.L.- - 81, rue d'Amsterdam-TOURCOING (Nord) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015

Inscription - Transmission de propriété n°22995 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°128235 - Publication au BOPI

Des pains d'épices.