NORMANDIE CONFORT Créateur de bien-être
Présentation de la marque NORMANDIE CONFORT Créateur de bien-être
Déposée le 25 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A NORMANDIE CONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « NORMANDIE CONFORT Créateur de bien-être » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NORMANDIE CONFORT Créateur de bien-être a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMANDIE CONFORT Créateur de bien-être est expirée depuis le 25 septembre 2013.
Inscription le 24 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426830 - Publication au BOPI 2006-01-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44