Déposée le 15 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) A. NEMERY ET CALMEJANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « - NEM - DECOR - FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-31 du 30 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. NEMERY ET CALMEJANE domicilié(e) 22-24-26 rue Christiaan Huygens, 37100 TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 664 801 628 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy DENIS Président Directeur Général SA A NEMERY ET CALMEJANE - France.
La marque - NEM - DECOR - FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798992.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - NEM - DECOR - FRANCE est expirée depuis le 15 juin 2009.
A. NEMERY ET CALMEJANE a également déposé les autres marques suivantes : TOURS ESSOR , NEM
A. NEMERY ET CALMEJANE, Société Anonyme - 22-24-26 rue Christiaan Huygens, 37100 TOURS - France - SIREN 664801628
Monsieur Guy DENIS Président Directeur Général SA A NEMERY ET CALMEJANE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
Papier carton produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matière collantes) pour la papeterie et le ménage, pinceaux, machine à écrire, articles de bureau à l'exception des meubles, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Cuir et imitation de cuir, peaux d'animeaux, malles, valises, parapluies, parasols, cannes, fouets, sellerie. Meubles, miroirs, cadres en bois liège roseau jonc osier corne os ivoire baleine écaille ambre nacre écume de mer succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué, peignes, éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, boites en verre bougeoirs non en métaux précieux cache-pot non en papier figurines en porcelaine ou en verre opalines vases non en métaux précieux vaisselle non en métaux précieux verres (récipients) flacons non en métaux précieux Porte-savon porte serviette non en métaux précieux. Poudriers non en métaux précieux pulvérisateurs de parfum vaporisateurs à parfum. Tissus et produits textiles, à savoir : linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) serviettes de toilette en matière textile, canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles non-tissés (textiles) couverture de lit et de table. Jeux, jouets articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements chaussures et tapis, décoration pour arbre de Noël. Tabac, articles pour fumeur, allumettes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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