Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.N.S. Nettoyage
A.N.S. Nettoyage, sarl Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3741255
Date de dépôt :
27/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2020
A.N.S. Nettoyage de A.N.S. Nettoyage

Présentation de la marque A.N.S. Nettoyage

Déposée par voie électronique le 27 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.N.S. Nettoyage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A.N.S. Nettoyage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.N.S. Nettoyage domicilié(e) 65 Avenue du Général de Gaulle - 10410 - Saint Parres aux Tertres - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 078 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.N.S. Nettoyage domicilié(e) 65 Avenue du Général de Gaulle - 10410 - Saint Parres aux Tertres - France.

La marque A.N.S. Nettoyage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.N.S. Nettoyage est expirée depuis le 27 mai 2020.


A.N.S. Nettoyage, sarl Unipersonnelle - 65 Avenue du Général de Gaulle - 10410 - Saint Parres aux Tertres - France - SIREN 434078903


A.N.S. Nettoyage - 65 Avenue du Général de Gaulle - 10410 - Saint Parres aux Tertres - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules.