Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUIDE DE LA MER
A.N.M.P. Association Syndicale

Numéro de dépôt :
94520821
Date de dépôt :
13/05/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2004

Présentation de la marque GUIDE DE LA MER

Déposée le 13 mai 1994 par A.N.M.P. Association Syndicale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GUIDE DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est A.N.M.P. Association Syndicale, domicilié(e) 62 Avenue des Pins du Cap, 06160 ANTIBES JUAN LES PINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Nationale des Moniteurs de Plongée A.N.M.P. Guides de la Mer - France.

La marque GUIDE DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520821.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIDE DE LA MER est expirée depuis le 13 mai 2004.


A.N.M.P. Association Syndicale - 62 Avenue des Pins du Cap, 06160 ANTIBES JUAN LES PINS - France


Association Nationale des Moniteurs de Plongée A.N.M.P. Guides de la Mer - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Enseignement de la plongée sous-marine Activités culturelles et de loisirs