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Marques déposées par l'association loi 1901 A.N.D.E.S
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UNITERRES UN PETIT PAS POUR L'AGRICULTURE, UN GRAND PAS POUR LA SOLIDARITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNITERRES UN PETIT PAS POUR L'AGRICULTURE, UN GRAND PAS POUR LA SOLIDARITE
A.N.D.E.S., Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3960442
Date de dépôt :
08/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/11/2022
UNITERRES UN PETIT PAS POUR L\'AGRICULTURE, UN GRAND PAS POUR LA SOLIDARITE de A.N.D.E.S

Présentation de la marque UNITERRES UN PETIT PAS POUR L'AGRICULTURE, UN GRAND PAS POUR LA SOLIDARITE

Déposée le 8 novembre 2012 par l'association loi 1901 A.N.D.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « UNITERRES UN PETIT PAS POUR L'AGRICULTURE, UN GRAND PAS POUR LA SOLIDARITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 A.N.D.E.S domicilié(e) 7 rue de Domrémy - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 711 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.N.D.E.S., Mle Chevalier Christelle domicilié(e) 7 rue de Domrémy - 75013 - PARIS - France.

La marque UNITERRES UN PETIT PAS POUR L'AGRICULTURE, UN GRAND PAS POUR LA SOLIDARITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960442.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNITERRES UN PETIT PAS POUR L'AGRICULTURE, UN GRAND PAS POUR LA SOLIDARITE est expirée depuis le 8 novembre 2022.


A.N.D.E.S., Association loi 1901 - 7 rue de Domrémy - 75013 - PARIS - France - SIREN 437711807


A.N.D.E.S., Mle Chevalier Christelle - 7 rue de Domrémy - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Tisanes ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; agrumes ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.