Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOPITECH
A.N.A.T.H. ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
95573384
Date de dépôt :
29/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2015

Présentation de la marque HOPITECH

Déposée le 29 mai 1995 par l'association loi 1901 A.N.A.T.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOPITECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 A.N.A.T.H domicilié(e) C.H. DU VEXIN, 38, RUE CARNOT,95420 MAGNY EN VEXIN (dossier no 2277872) - 95420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 160 378 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yvon LEROY A.N.A.T.H. Association Nationale des Techniciens Hospitaliers Direction des Services Logistiques et Travaux domicilié(e) Centre Hospitalier du Vexin, 38, rue Carnot,95420 MAGNY-EN-VEXIN (dossier no 2277872) - 95420 - France.

La marque HOPITECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOPITECH est expirée depuis le 29 mai 2015.


A.N.A.T.H. ASSOCIATION LOI 1901 - C.H. DU VEXIN, 38, RUE CARNOT,95420 MAGNY EN VEXIN (dossier no 2277872) - 95420 - France - SIREN 402160378


Monsieur Yvon LEROY A.N.A.T.H. Association Nationale des Techniciens Hospitaliers Direction des Services Logistiques et Travaux - Centre Hospitalier du Vexin, 38, rue Carnot,95420 MAGNY-EN-VEXIN (dossier no 2277872) - 95420 - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2004 n°2277872 - Publication au BOPI 2004-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-05

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

* Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès * Organisation d'exposition à but culturel ou éducatif * Edition de livres, de revues