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Marques déposées par l'association loi 1901 A.N.A.A
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Anglo Arabe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Anglo Arabe
A.N.A.A., association loi 1901

Numéro de dépôt :
3947410
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
20/09/2022
Anglo Arabe de A.N.A.A

Présentation de la marque Anglo Arabe

Déposée le 20 septembre 2012 par l'association loi 1901 A.N.A.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Anglo Arabe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 A.N.A.A domicilié(e) CENTRE DE VALORISATION, ROUTE DE L'ADOUR - 64520 - SAMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.N.A.A., M. BERNACHOT JEAN MARIE domicilié(e) CENTRE DE VALORISATION, ROUTE DE L'ADOUR - 64520 - SAMES - France.

La marque Anglo Arabe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Anglo Arabe est expirée depuis le 20 septembre 2022.

A.N.A.A a également déposé les autres marques suivantes : ASSOCIATION NATIONALE DES ELEVEURS DE CHEVAUX DE RACE ANGLO-ARABE - A.N.A.A.


A.N.A.A., association loi 1901 - CENTRE DE VALORISATION, ROUTE DE L'ADOUR - 64520 - SAMES - France


A.N.A.A., M. BERNACHOT JEAN MARIE - CENTRE DE VALORISATION, ROUTE DE L'ADOUR - 64520 - SAMES - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634379 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.