Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
A. MOUEIX & FILS, société à responsabilité limitée, Château Taillefer, 33500 LIBOURNE.

Numéro de dépôt :
1266865
Date de dépôt :
28/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1994
Marque figurative de A. MOUEIX & FILS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 mars 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. MOUEIX & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. MOUEIX & FILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266865.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 mars 1994.

A. MOUEIX & FILS a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE DE GUYENNE , LA GRIVERIE , CEPDOR , G , M , ROCHEYEUX , CHARLES CHARBONNIER , ROCHEYEUX Saint-Emilion , LA GRIVERIE Côtes de Bourg , G


A. MOUEIX & FILS, société à responsabilité limitée, Château Taillefer, 33500 LIBOURNE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.