Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRANDE CAPELE
A. MOUEIX & FILS, société anonyme, Chateau Taillefer, 33500 LIBOURNE.

Numéro de dépôt :
1267736
Date de dépôt :
05/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/1994

Présentation de la marque LA GRANDE CAPELE

Déposée le 5 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) A. MOUEIX & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA GRANDE CAPELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. MOUEIX & FILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LA GRANDE CAPELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANDE CAPELE est expirée depuis le 5 avril 1994.

A. MOUEIX & FILS a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE DE GUYENNE , LA GRIVERIE , CEPDOR , G , M , ROCHEYEUX , CHARLES CHARBONNIER , ROCHEYEUX Saint-Emilion , LA GRIVERIE Côtes de Bourg , G


A. MOUEIX & FILS, société anonyme, Chateau Taillefer, 33500 LIBOURNE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Vins, liqueurs et spiritueux.