Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL VIGNE
A. MOUEIX & FILS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1102056
Date de dépôt :
09/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BEL VIGNE

Déposée le 9 juillet 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. MOUEIX & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BEL VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. MOUEIX & FILS domicilié(e) Château Taillefer 33500 LIBOURNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque BEL VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BEL VIGNE est expirée depuis le 9 juillet 1989.

A. MOUEIX & FILS a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE DE GUYENNE , LA GRIVERIE , CEPDOR , G , M , ROCHEYEUX , CHARLES CHARBONNIER , ROCHEYEUX Saint-Emilion , LA GRIVERIE Côtes de Bourg , G


A. MOUEIX & FILS S.A.R.L. - Château Taillefer 33500 LIBOURNE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-006

Des vins de table francais.