Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU ROI ARTHUS
Numéro de dépôt :
1721658
Date de dépôt :
27/03/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2001
Présentation de la marque CHATEAU ROI ARTHUS
Déposée le 27 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) A. MOUEIX ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU ROI ARTHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU ROI ARTHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721658.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ROI ARTHUS est expirée depuis le 27 mars 2001.
A. MOUEIX ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28