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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A. MORAND-COTTE
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PACIFIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACIFIC
A. MORAND-COTTE SA

Numéro de dépôt :
1574219
Date de dépôt :
31/01/1990
Lieu de dépôt :
THIERS
Date d'expiration :
31/01/2000

Présentation de la marque PACIFIC

Déposée le 31 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) A. MORAND-COTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS), la marque française « PACIFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. MORAND-COTTE domicilié(e) Z.I. LES MOLLES, 63300 THIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges VIGNON - France.

La marque PACIFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACIFIC est expirée depuis le 31 janvier 2000.

A. MORAND-COTTE a également déposé les autres marques suivantes : ARCHITUBE , TELETUBE , SWING , LIBERTY


A. MORAND-COTTE SA - Z.I. LES MOLLES, 63300 THIERS - France


Georges VIGNON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Outils et instruments à main, coutellerie, cuillers et fourchettes, armes blanches, ciseaux, articles de bureau, articles de papeterie

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.