Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A MOI LE PERMIS.COM, www.a-moi-le-permis.com, A MOI LE PERMIS, www.a-moi-le-permis.fr, AMOILEPERMIS
A MOI LE PERMIS.COM, SARL, BARSEILLE PONN

Numéro de dépôt :
3959490
Date de dépôt :
08/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2022
A MOI LE PERMIS.COM, www.a-moi-le-permis.com, A MOI LE PERMIS, www.a-moi-le-permis.fr, AMOILEPERMIS de A MOI LE PERMIS.COM

Présentation de la marque A MOI LE PERMIS.COM, www.a-moi-le-permis.com, A MOI LE PERMIS, www.a-moi-le-permis.fr, AMOILEPERMIS

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A MOI LE PERMIS.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A MOI LE PERMIS.COM, www.a-moi-le-permis.com, A MOI LE PERMIS, www.a-moi-le-permis.fr, AMOILEPERMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A MOI LE PERMIS.COM domicilié(e) 16 RUE ALBERT EINSTEIN - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A MOI LE PERMIS.COM domicilié(e) 16 RUE ALBERT EINSTEIN - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France.

La marque A MOI LE PERMIS.COM, www.a-moi-le-permis.com, A MOI LE PERMIS, www.a-moi-le-permis.fr, AMOILEPERMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A MOI LE PERMIS.COM, www.a-moi-le-permis.com, A MOI LE PERMIS, www.a-moi-le-permis.fr, AMOILEPERMIS est expirée depuis le 8 novembre 2022.


A MOI LE PERMIS.COM, SARL, BARSEILLE PONN - 16 RUE ALBERT EINSTEIN - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France


A MOI LE PERMIS.COM - 16 RUE ALBERT EINSTEIN - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Transport ; location de véhicules.