Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEUVE CHARLES MEUNIER NEE J.A TOSCAN DU PLANTIER
A. MEUNIER MERE ET FILS (S.A)

Numéro de dépôt :
96613267
Date de dépôt :
26/02/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2006

Présentation de la marque VEUVE CHARLES MEUNIER NEE J.A TOSCAN DU PLANTIER

Déposée le 26 février 1996 par la société A. MEUNIER MERE ET FILS (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VEUVE CHARLES MEUNIER NEE J.A TOSCAN DU PLANTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la société A. MEUNIER MERE ET FILS (S.A domicilié(e) LA BIOLE, 38210 ST QUENTIN SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 500 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. MEUNIER MERE ET FILS - France.

La marque VEUVE CHARLES MEUNIER NEE J.A TOSCAN DU PLANTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEUVE CHARLES MEUNIER NEE J.A TOSCAN DU PLANTIER est expirée depuis le 26 février 2006.

A. MEUNIER MERE ET FILS (S.A a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPTOIR JARDIN-FRUITIER DE CASTELBERGE-BAUXGRAINS


A. MEUNIER MERE ET FILS (S.A) - LA BIOLE, 38210 ST QUENTIN SUR ISERE - France - SIREN 059500843


A. MEUNIER MERE ET FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Spiritueux