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Marques déposées par la société A. MEUNIER MERE et FILS (S.A
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LE COMPTOIR JARDIN-FRUITIER DE CASTELBERGE-BAUXGRAINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COMPTOIR JARDIN-FRUITIER DE CASTELBERGE-BAUXGRAINS
A. MEUNIER MERE et FILS (S.A)

Numéro de dépôt :
96612522
Date de dépôt :
21/02/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2006

Présentation de la marque LE COMPTOIR JARDIN-FRUITIER DE CASTELBERGE-BAUXGRAINS

Déposée le 21 février 1996 par la société A. MEUNIER MERE et FILS (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE COMPTOIR JARDIN-FRUITIER DE CASTELBERGE-BAUXGRAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la société A. MEUNIER MERE et FILS (S.A domicilié(e) LA BIOLE, 38210 ST QUENTIN SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 500 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. MEUNIER MERE ET FILS - France.

La marque LE COMPTOIR JARDIN-FRUITIER DE CASTELBERGE-BAUXGRAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMPTOIR JARDIN-FRUITIER DE CASTELBERGE-BAUXGRAINS est expirée depuis le 21 février 2006.

A. MEUNIER MERE et FILS (S.A a également déposé les autres marques suivantes : VEUVE CHARLES MEUNIER NEE J.A TOSCAN DU PLANTIER


A. MEUNIER MERE et FILS (S.A) - LA BIOLE, 38210 ST QUENTIN SUR ISERE - France - SIREN 059500843


A. MEUNIER MERE ET FILS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

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