Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAP MATTEI
SAS A.MAUNIER DISTILLERIE JANOT, SAS

Numéro de dépôt :
94524646
Date de dépôt :
07/06/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2024

Présentation de la marque CAP MATTEI

Déposée le 7 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.MAUNIER DISTILLERIE JANOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP MATTEI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A.MAUNIER DISTILLERIE JANOT domicilié(e) ZI LES PALEUDS, 304 RUE DU DIRIGEABLE - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 817 801 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CAP MATTEI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAP MATTEI est expirée depuis le 7 juin 2024.

A.MAUNIER DISTILLERIE JANOT a également déposé les autres marques suivantes : Glen Fields , Bertrand DEBOISSAC , Punch BERNICA , JOHN & MOOR , bière Spritz Sorrentini , GAMBETTA COLA , BAHIA COCONUT , Bière Gambetta , Main Fields , J.F Jefferson


SAS A.MAUNIER DISTILLERIE JANOT, SAS - ZI LES PALEUDS, 304 RUE DU DIRIGEABLE - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 057817801


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2004 n°2266355 - Publication au BOPI 2004-06-07

Inscription le 13 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366872 - Publication au BOPI 2003-03-13

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2014 n°2562755 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-06-30

Inscription le 29 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747143 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Apéritif