Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOLY MASSENOT
"A MA CAVE" (SARL), "Le Bourg Bassot" MERCUREY, 71640 GIVRY.

Numéro de dépôt :
1204572
Date de dépôt :
17/05/1982
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
17/05/1992

Présentation de la marque JOLY MASSENOT

Déposée le 17 mai 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A MA CAVE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « JOLY MASSENOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A MA CAVE" - France.

La marque JOLY MASSENOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOLY MASSENOT est expirée depuis le 17 mai 1992.

A MA CAVE" a également déposé les autres marques suivantes : JOLY Père et Fils , CUVEE DE LA JOYEUSE VIGNERONNE , LES CEPS DU ROY , CUVEE DE LA JOYEUSE VIGNERONNE , JOLY PÈRE ET FILS


"A MA CAVE" (SARL), "Le Bourg Bassot" MERCUREY, 71640 GIVRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Vins