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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A.M.T.T
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CLUB-OCCASIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB-OCCASIONS
A.M.T.T., Société anonyme

Numéro de dépôt :
4012905
Date de dépôt :
11/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/06/2023
CLUB-OCCASIONS de A.M.T.T

Présentation de la marque CLUB-OCCASIONS

Déposée le 11 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) A.M.T.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CLUB-OCCASIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.M.T.T domicilié(e) 8 Square Léon Blum - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 500 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOUBEAUD Yves-Marie domicilié(e) 18 rue de Tilsitt - 75017 - PARIS - France.

La marque CLUB-OCCASIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB-OCCASIONS est expirée depuis le 11 juin 2023.

A.M.T.T a également déposé les autres marques suivantes : RELAIS CLUB-AUTO , CLUB AUTO VENTES PRIVÉES , CLUB AUTO VENTES GROUPÉES , R RACING Rent A Car INGéniérie , CRÉATEUR D'AVANTAGES , CLUB AUTO , BOURSAUTOS , CLUB AUTO GROUPE AMTT , AUTO-CLUB , AMTT


A.M.T.T., Société anonyme - 8 Square Léon Blum - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 301500203


M. JOUBEAUD Yves-Marie - 18 rue de Tilsitt - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles).