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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A.M.T.T
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CLUB AUTO VENTES PRIVÉES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB AUTO VENTES PRIVÉES
A.M.T.T., Société anonyme

Numéro de dépôt :
3993544
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/03/2023
CLUB AUTO VENTES PRIVÉES de A.M.T.T

Présentation de la marque CLUB AUTO VENTES PRIVÉES

Déposée le 26 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) A.M.T.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CLUB AUTO VENTES PRIVÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.M.T.T domicilié(e) 8 Square Léon Blum - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 500 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOUBEAUD Yves-Marie domicilié(e) 18 rue de Tilsitt - 75017 - PARIS - France.

La marque CLUB AUTO VENTES PRIVÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB AUTO VENTES PRIVÉES est expirée depuis le 26 mars 2023.

A.M.T.T a également déposé les autres marques suivantes : RELAIS CLUB-AUTO , CLUB AUTO VENTES GROUPÉES , R RACING Rent A Car INGéniérie , CLUB-OCCASIONS , CRÉATEUR D'AVANTAGES , CLUB AUTO , BOURSAUTOS , CLUB AUTO GROUPE AMTT , AUTO-CLUB , AMTT


A.M.T.T., Société anonyme - 8 Square Léon Blum - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 301500203


M. JOUBEAUD Yves-Marie - 18 rue de Tilsitt - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles).