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Marques déposées par A.M.T.T
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BOURSAUTOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURSAUTOS
A.M.T.T.

Numéro de dépôt :
3893898
Date de dépôt :
01/02/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2022
BOURSAUTOS de A.M.T.T

Présentation de la marque BOURSAUTOS

Déposée par voie électronique le 1 février 2012 par A.M.T.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOURSAUTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est A.M.T.T. domicilié(e) 8 Square Léon Blum - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Pascal NARBONI domicilié(e) 242 BOULEVARD Saint Germain - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BOURSAUTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURSAUTOS est expirée depuis le 1 février 2022.

A.M.T.T a également déposé les autres marques suivantes : RELAIS CLUB-AUTO , CLUB AUTO VENTES PRIVÉES , CLUB AUTO VENTES GROUPÉES , CLUB-OCCASIONS , CRÉATEUR D'AVANTAGES , CLUB AUTO GROUPE AMTT , AUTO-CLUB , AMTT , DISCOUNTBANQUE


A.M.T.T. - 8 Square Léon Blum - 92800 - PUTEAUX - France


Madame Pascal NARBONI - 242 BOULEVARD Saint Germain - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Inscription le 29 janvier 2019 - Rejet partiel n°747195 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Appareils de locomotion, par air ou par eau ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Transport ; location de véhicules.