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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.M.T.T. TOUR "LE FRANCE"
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BOURSAUTOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURSAUTOS
A.M.T.T. TOUR "LE FRANCE" S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94525187
Date de dépôt :
17/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2004

Présentation de la marque BOURSAUTOS

Déposée le 17 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.M.T.T. TOUR "LE FRANCE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOURSAUTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.M.T.T. TOUR "LE FRANCE" domicilié(e) 8, Square Léon Blum, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 500 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.M.T.T. AUTOMOBILES TOUR "LE FRANCE" - France.

La marque BOURSAUTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURSAUTOS est expirée depuis le 17 juin 2004.

A.M.T.T. TOUR "LE FRANCE" a également déposé les autres marques suivantes : AUTIMEX , A.M.T.T. AUTOMOBILES VOTRE CLUB AUTO , AMTT AUTOMOBILERS LA MEILLEURE FACON D'ACHETER...


A.M.T.T. TOUR "LE FRANCE" S.A.R.L. - 8, Square Léon Blum, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 301500203


A.M.T.T. AUTOMOBILES TOUR "LE FRANCE" - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, par eau Service de Financement Transport location de véhicules

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.