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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.M.P.S
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AMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMPS
A.M.P.S. SARL

Numéro de dépôt :
93495021
Date de dépôt :
03/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2003

Présentation de la marque AMPS

Déposée le 3 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.M.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.M.P.S domicilié(e) 27, rue Louis Baudoin, 91100 CORBEIL-ESSONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 027 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Antonio DA MOTA SILVA - France.

La marque AMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495021.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMPS est expirée depuis le 3 décembre 2003.


A.M.P.S. SARL - 27, rue Louis Baudoin, 91100 CORBEIL-ESSONNES - France - SIREN 393027750


Monsieur Antonio DA MOTA SILVA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01

Inscription le 13 septembre 1994 - REJET PARTIEL n°176223 - Publication au BOPI 1994-09-13

Inscription le 3 novembre 1994 - REJET PARTIEL n°178232 - Publication au BOPI 1994-11-03

Inscription le 13 septembre 1994 - REJET PARTIEL n°176224 - Publication au BOPI 1994-09-13

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

- Métaux communs et leurs alliages; Matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques. moteurs pour ascenseurs - Matériaux de construction non métaliques; constructions transportables non métalliques. - Glaces (miroirs)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.