Ateliers Baroques de Montfrin et/ou Ateliers Baroques
Présentation de la marque Ateliers Baroques de Montfrin et/ou Ateliers Baroques
Déposée le 18 décembre 2008 par A.M.P.L.I. Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ateliers Baroques de Montfrin et/ou Ateliers Baroques »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ateliers Baroques de Montfrin et/ou Ateliers Baroques est expirée depuis le 18 décembre 2018.
Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04
Inscription le 28 octobre 2009 - Rejet total n°508812 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28
Inscription le 2 novembre 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°509096 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02
Inscription le 24 mars 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°519523 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-24
Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38