Marque expirée - Marque en non vigueur

Ateliers Baroques de Montfrin et/ou Ateliers Baroques
A.M.P.L.I. Association

Numéro de dépôt :
3618737
Date de dépôt :
18/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2018
Ateliers Baroques de Montfrin et/ou Ateliers Baroques de A.M.P.L.I. Association

Présentation de la marque Ateliers Baroques de Montfrin et/ou Ateliers Baroques

Déposée le 18 décembre 2008 par A.M.P.L.I. Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ateliers Baroques de Montfrin et/ou Ateliers Baroques »

Le déposant est A.M.P.L.I. Association domicilié(e) 22 Cours Jean Jaurès,30490 MONTFRIN - 30490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.M.P.L.I. domicilié(e) 22 Cours Jean Jaurès,30490 MONTFRIN - 30490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ateliers Baroques de Montfrin et/ou Ateliers Baroques est expirée depuis le 18 décembre 2018.


A.M.P.L.I. Association - 22 Cours Jean Jaurès,30490 MONTFRIN - 30490 - France


A.M.P.L.I. - 22 Cours Jean Jaurès,30490 MONTFRIN - 30490 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Inscription le 28 octobre 2009 - Rejet total n°508812 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28

Inscription le 2 novembre 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°509096 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 24 mars 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°519523 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-24

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.