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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A.M.M
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MOT'OCCAS.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOT'OCCAS.
A.M.M. Société anonyme

Numéro de dépôt :
95554085
Date de dépôt :
19/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2015

Présentation de la marque MOT'OCCAS.

Déposée le 19 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) A.M.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOT'OCCAS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.M.M domicilié(e) 66, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2279214) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 275 707 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2279214) - 75008 - France.

La marque MOT'OCCAS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36 37 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOT'OCCAS. est expirée depuis le 19 janvier 2015.

A.M.M a également déposé les autres marques suivantes : ADHERENCE , ASSURANCE MOTO CRAMPONS , AUTOCASE , MOTOCASE , TECHNOPURE , TELASS , TECHNOPURE , AUT'OCCAS.


A.M.M. Société anonyme - 66, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2279214) - 75008 - France - SIREN 335275707


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2279214) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2005 n°2279214 - Publication au BOPI 2005-01-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Motocycles, cyclomoteurs.Assurances; services de souscription d'assurances; consultation et informations en matière d'assurances.Construction et réparation de motocycles et cyclomoteurs.Télécommunications; services télématiques

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.