Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT
A.M.L. - Appareils Manutention Lavage, Société Anonyme, 66, avenue de la République à PARIS 11o (anciennement 80 rue Guillaume Puy à Avignon - Vaucluse).

Numéro de dépôt :
1298377
Date de dépôt :
07/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/1995

Présentation de la marque TOUT

Déposée le 7 février 1985 par la Société Anonyme (SA) A.M.L. - Appareils Manutention Lavage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.M.L. - Appareils Manutention Lavage - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel Bruder. - France.

La marque TOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT est expirée depuis le 7 février 1995.


A.M.L. - Appareils Manutention Lavage, Société Anonyme, 66, avenue de la République à PARIS 11o (anciennement 80 rue Guillaume Puy à Avignon - Vaucluse). - France


Cabinet Michel Bruder. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Inscription - Concession de licence n°33734 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°19770 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°14332 - Publication au BOPI

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.