Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOUT
Numéro de dépôt :
933891
Date de dépôt :
10/02/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TOUT
Déposée le 10 février 1975 par A.M.L. - Appareils Manutenlion Levage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TOUT est expirée depuis le 10 février 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-480