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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.M.I.S
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OVERGLASS L'ISOLATION SUR MESURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OVERGLASS L'ISOLATION SUR MESURE
A.M.I.S. (SARL)

Numéro de dépôt :
93493689
Date de dépôt :
19/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2003

Présentation de la marque OVERGLASS L'ISOLATION SUR MESURE

Déposée le 19 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.M.I.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OVERGLASS L'ISOLATION SUR MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.M.I.S domicilié(e) Chemin du Favier - Parc des Aqueducs, 69230 SAINT GENIS LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, société A.M.I.S. SARL - France.

La marque OVERGLASS L'ISOLATION SUR MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVERGLASS L'ISOLATION SUR MESURE est expirée depuis le 19 novembre 2003.


A.M.I.S. (SARL) - Chemin du Favier - Parc des Aqueducs, 69230 SAINT GENIS LAVAL - France


société A.M.I.S. SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Matériaux de construction non métalliques: profilés et quincaillerie nécessaires à la réalisation de chassis isolants types survitrages.Matériaux nécessaires aux techniques de calfeutrement: matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.Machine à rainurer

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.