Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.M.I.S. ENERGIE SOLAIRE SYSTEME INTELLIGENT ENVIRONNEMENT ECONOMIQUE
A.M.I.S. Alpes-Maritimes Innovation Solaire
Dyane BERGER

Numéro de dépôt :
3284833
Date de dépôt :
08/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
08/04/2014
A.M.I.S. ENERGIE SOLAIRE SYSTEME INTELLIGENT ENVIRONNEMENT ECONOMIQUE de A.M.I.S. Alpes-Maritimes Innovation Solaire

Présentation de la marque A.M.I.S. ENERGIE SOLAIRE SYSTEME INTELLIGENT ENVIRONNEMENT ECONOMIQUE

Déposée le 8 avril 2004 par A.M.I.S. Alpes-Maritimes Innovation Solaire et Dyane BERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « A.M.I.S. ENERGIE SOLAIRE SYSTEME INTELLIGENT ENVIRONNEMENT ECONOMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Les déposants sont A.M.I.S. Alpes-Maritimes Innovation Solaire - France et Dyane BERGER domicilié(e) 1, Bd. Rijuiv,06300 NICE - 06300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.M.I.S. Alpes-Maritimes Innovation Solaire Dyane BERGER domicilié(e) 1, Bd. Rijuiv,06300 NICE - 06300 - France.

La marque A.M.I.S. ENERGIE SOLAIRE SYSTEME INTELLIGENT ENVIRONNEMENT ECONOMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284833.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.M.I.S. ENERGIE SOLAIRE SYSTEME INTELLIGENT ENVIRONNEMENT ECONOMIQUE est expirée depuis le 8 avril 2014.


A.M.I.S. Alpes-Maritimes Innovation Solaire - France

Dyane BERGER - 1, Bd. Rijuiv,06300 NICE - 06300 - France


A.M.I.S. Alpes-Maritimes Innovation Solaire Dyane BERGER - 1, Bd. Rijuiv,06300 NICE - 06300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Lampadaire solaire. Luminaire solaire. Système thermique à savoir : chauffe-eau solaire. Chauffage solaire (appareil de) Systeme climatisation à savoir : appareils de climatisation solaire. Panneaux solaire Composants solaires à savoir : Régulateur, onduleur batterie. * Bateaux solaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.