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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.M.I. France
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DGHAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DGHAL
A.M.I. France, SARL

Numéro de dépôt :
4079129
Date de dépôt :
26/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/03/2024
DGHAL de A.M.I. France

Présentation de la marque DGHAL

Déposée le 26 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.M.I. France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DGHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.M.I. France domicilié(e) 12 rue de montfort - 78310 - MAUREPAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 330 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.M.I. France, Mme pestre sybille domicilié(e) 12 rue de montfort - 78310 - MAUREPAS - France.

La marque DGHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DGHAL est expirée depuis le 26 mars 2024.

A.M.I. France a également déposé les autres marques suivantes : HAL-RAR , DGHAL-RAR


A.M.I. France, SARL - 12 rue de montfort - 78310 - MAUREPAS - France - SIREN 301330171


A.M.I. France, Mme pestre sybille - 12 rue de montfort - 78310 - MAUREPAS - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; matériel de suture.