Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
A.M.E. ASSOCIATION MUSEES EXPOSITIONS, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3146519
Date de dépôt :
07/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022
Marque figurative de A.M.E. ASSOCIATION MUSEES EXPOSITIONS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 février 2002 par l'association loi 1901 A.M.E. ASSOCIATION MUSEES EXPOSITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 A.M.E. ASSOCIATION MUSEES EXPOSITIONS domicilié(e) 28 RUE NOTRE-DAME-DES-VICTOIRES - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 681 469 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146519.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 7 février 2022.


A.M.E. ASSOCIATION MUSEES EXPOSITIONS, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 28 RUE NOTRE-DAME-DES-VICTOIRES - 75002 - PARIS - France - SIREN 332681469


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Inscription le 21 juillet 2010 - Changement de dénomination n°528021 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-21

Renouvellement sans limitation le 6 février 2012 n°2491001 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-06

Inscription le 3 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609941 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-03

Produits en métaux précieux, à savoir, ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis de cigarettes en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, colliers en métaux précieux, bracelets en métaux précieux, boucles d'oreilles en métaux précieux, ceinturons en métaux précieux, boutons de manchette en métaux précieux, épingles de cravates en métaux précieux, bagues en métaux précieux, coffrets bijoux en métaux précieux, broches en métaux précieux, porte-serviette en métaux précieux, pierres précieuses, objets d'art en métaux précieux, horlogerie et montres ; vaisselle ; bijoux, joaillerie. Vases, vaisselle, flacons, récipients, bougeoirs, bouchons, chandeliers, figurines, ustensiles de cuisines et plateaux à usage domestique en verre, porcelaine ou faïence ; objets d'art en porcelaine, en verre, en faïence, en terre cuite. Tissus et produits textiles à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement) , linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) . Vêtements, cravates, foulards, chapellerie. Organisation d'expositions, de concours et de manifestations à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Edition de catalogues, livres, revues et brochures.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.