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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.M.D. PRODUCTIONS
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HOMEOSENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMEOSENS
A.M.D. PRODUCTIONS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
97670160
Date de dépôt :
21/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2007

Présentation de la marque HOMEOSENS

Déposée le 21 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.M.D. PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOMEOSENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.M.D. PRODUCTIONS domicilié(e) 18, rue du Docteur Ragnaud, 16000 ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 098 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur AUDRY Jean-Claude A.M.D. PRODUCTIONS - France.

La marque HOMEOSENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMEOSENS est expirée depuis le 21 mars 2007.

A.M.D. PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : KLAP , GOODLAC , CARBOCALM


A.M.D. PRODUCTIONS S.A.R.L. - 18, rue du Docteur Ragnaud, 16000 ANGOULEME - France - SIREN 381098490


Monsieur AUDRY Jean-Claude A.M.D. PRODUCTIONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

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