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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.M.D. PRODUCTIONS
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CARBOCALM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBOCALM
A.M.D. PRODUCTIONS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93490316
Date de dépôt :
28/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2003

Présentation de la marque CARBOCALM

Déposée le 28 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.M.D. PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARBOCALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.M.D. PRODUCTIONS domicilié(e) 18, rue du Dr Ragnaud, 16000 ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 098 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DUPUY Jean-Claude A.M.D. PRODUCTIONS - France.

La marque CARBOCALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBOCALM est expirée depuis le 28 octobre 2003.

A.M.D. PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : KLAP , GOODLAC , HOMEOSENS


A.M.D. PRODUCTIONS S.A.R.L. - 18, rue du Dr Ragnaud, 16000 ANGOULEME - France - SIREN 381098490


Monsieur DUPUY Jean-Claude A.M.D. PRODUCTIONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

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