Marque renouvelée - Marque en vigueur

A.M.C.F. Association Moto-Cyclecariste de France
A.M.C.F. Association Moto-Cyclecariste de France, Association loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3719409
Date de dépôt :
08/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2030
A.M.C.F. Association Moto-Cyclecariste de France de A.M.C.F. Association Moto-Cyclecariste de France

Présentation de la marque A.M.C.F. Association Moto-Cyclecariste de France

Déposée le 8 mars 2010 par la société A.M.C.F. Association Moto-Cyclecariste de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.M.C.F. Association Moto-Cyclecariste de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Le déposant est la société A.M.C.F. Association Moto-Cyclecariste de France domicilié(e) 12 rue Mozart - 92587 - Clichy Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 466 471 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Carel Julie domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas, DGFLA - 75008 - Paris - France.

La marque A.M.C.F. Association Moto-Cyclecariste de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3719409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.M.C.F. Association Moto-Cyclecariste de France arrivera à expiration en date du 8 mars 2030.


A.M.C.F. Association Moto-Cyclecariste de France, Association loi du 1er juillet 1901 - 12 rue Mozart - 92587 - Clichy Cedex - France - SIREN 326466471


Mme Carel Julie - 9 rue Boissy d'Anglas, DGFLA - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 25 février 2020 n°2740839 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-25

Organisation de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.