Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPT'A
S.A.R.L. A.M.C.E.

Numéro de dépôt :
1265955
Date de dépôt :
09/03/1984
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
09/03/1994
CAPT\'A de A.M.C.E

Présentation de la marque CAPT'A

Déposée le 9 mars 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.M.C.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « CAPT'A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.M.C.E domicilié(e) 25, place Bossuet, 21000 DIJON. - France.

La marque CAPT'A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

A.M.C.E a également déposé les autres marques suivantes : BAÏKAÏ


S.A.R.L. A.M.C.E. - 25, place Bossuet, 21000 DIJON. - France


Inscription - Transmission de propriété n°25602 - Publication au BOPI 1984-35

Système d'électricité sans fil.