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Marques déposées par l'association loi 1901 A.M.C.E
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BAÏKAÏ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAÏKAÏ
A.M.C.E, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3744036
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2020
BAÏKAÏ de A.M.C.E

Présentation de la marque BAÏKAÏ

Déposée le 4 juin 2010 par l'association loi 1901 A.M.C.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAÏKAÏ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 A.M.C.E domicilié(e) 132 Avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PECHEUR Florent domicilié(e) 132 Avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France.

La marque BAÏKAÏ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAÏKAÏ est expirée depuis le 4 juin 2020.

A.M.C.E a également déposé les autres marques suivantes : CAPT'A


A.M.C.E, Association loi 1901 - 132 Avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France


PECHEUR Florent - 132 Avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.