Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCHISE PARIS-ILE DE FRANCE
A M B D - AZIMI MAIRE BUREAU DARNOIS (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
96621625
Date de dépôt :
16/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2006

Présentation de la marque FRANCHISE PARIS-ILE DE FRANCE

Déposée le 16 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) A M B D - AZIMI MAIRE BUREAU DARNOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCHISE PARIS-ILE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A M B D - AZIMI MAIRE BUREAU DARNOIS domicilié(e) Parc des Barbanniers, 2 Allée des Barbanniers, 92230 GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 880 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baudin, Chrétien, Schihin - France.

La marque FRANCHISE PARIS-ILE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCHISE PARIS-ILE DE FRANCE est expirée depuis le 16 avril 2006.


A M B D - AZIMI MAIRE BUREAU DARNOIS (Société anonyme) - Parc des Barbanniers, 2 Allée des Barbanniers, 92230 GENNEVILLIERS - France - SIREN 402880017


Baudin, Chrétien, Schihin - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Papier, carton, papeterie, papiers à lettre, crayons, porte-crayons, cartes postales, linge de table en papier, napperons en papier, nappes en papier, dessous de chope à bière et de carafe en papier ou en carton, essuie-mains en papier, boîtes en carton ou en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier, en carton ou en matière plastique, papier d'emballage, formulaires, manuels, catalogues, cahiers, cartes à jouer.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); vaisselle en verre, porcelaines et faïences, assiettes, bols, brocs, carafes, chopes à bière, dessous-de-plats (ustensiles de table), plats, récipients à boire, tire-bouchons, verres à boire.Vêtements, chaussures, chapellerie.Viandes, poissons, volailles à l'exception de volailles abattues du genre GALLUS, gibiers; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; salades de fruits, salades de légumes, gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, plats préparés et cuisinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pizzas, sandwiches, plats préparés et cuisinés, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miels, sirops de mélasse; levures, poudres pour faire lever; sel, moutardes; vinaigres, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins). Articles pour fumeurs; allumettes, briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs.Publicité, affaires, aide à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, évaluations en affaires, services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires; études de marchés; services rendus par un franchiseur à savoir: aide à la direction et l'exploitation d'une entreprise commerciale.Sevices de livraison à domicile, livraisons de plats cuisinés et de préparations culinaires, livraisons de boissons.Education, enseignement et formation, services rendus par un franchiseur à savoir: formation des franchisés et de leur personnel; organisation de spectacles, production de spectacles.Services d'hôtellerie et de restauration, débits de boissons, débits de bières; services rendus par un franchiseur, conseils en construction, conseils en décoration intérieure, mise à disposition et transfert de savoir-faire, concession de licences et de sous-licences

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.