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Marques déposées par la société [A]LLIANCE (association
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FESTIVAL DU FILM POUR LES DROITS ECONOMIQUES ET SOCIAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIVAL DU FILM POUR LES DROITS ECONOMIQUES ET SOCIAUX
[A]LLIANCE (association)

Numéro de dépôt :
3276898
Date de dépôt :
20/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2014
FESTIVAL DU FILM POUR LES DROITS ECONOMIQUES ET SOCIAUX de [A]LLIANCE (association

Présentation de la marque FESTIVAL DU FILM POUR LES DROITS ECONOMIQUES ET SOCIAUX

Déposée le 20 février 2004 par la société [A]LLIANCE (association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESTIVAL DU FILM POUR LES DROITS ECONOMIQUES ET SOCIAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 29 novembre 2024.

Le déposant est la société [A]LLIANCE (association domicilié(e) 2 R. DE L'IMPRIMERIE,93210 SAINT-DENIS LA PLAINE - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 269 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, [A]LLIANCE domicilié(e) BP 56,97190 - France.

La marque FESTIVAL DU FILM POUR LES DROITS ECONOMIQUES ET SOCIAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL DU FILM POUR LES DROITS ECONOMIQUES ET SOCIAUX est expirée depuis le 20 février 2014.

[A]LLIANCE (association a également déposé les autres marques suivantes : FESTIVAL FILM DES DROITS DE LA PERSONNE HUMAINE , FESTIVAL DU FILM SOCIAL


[A]LLIANCE (association) - 2 R. DE L'IMPRIMERIE,93210 SAINT-DENIS LA PLAINE - 93210 - France - SIREN 449269018


[A]LLIANCE - BP 56,97190 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Republication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles à savoir festival de films. Information en matière de divertissement et d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Montage de bandes vidéos. Organisation de concours (éducation ou divertissement) organisation de colloques et conduite de colloques. Organisation et conduite de congrès ou conférences. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Micro-édition. Publication de livres et périodiques en ligne. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radio téléphonie mobile. Messagerie électronique. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférence.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.