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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A. LIGERET
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TOURMALINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURMALINE
A. LIGERET SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1695229
Date de dépôt :
18/09/1991
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
18/09/2011

Présentation de la marque TOURMALINE

Déposée le 18 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) A. LIGERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « TOURMALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. LIGERET domicilié(e) 10 place du Cratère St-Georges, 21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2204887) - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 580 091 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A. LIGERET SOCIETE ANONYME domicilié(e) (dossier no 2204887) - France.

La marque TOURMALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOURMALINE est expirée depuis le 18 septembre 2011.

A. LIGERET a également déposé les autres marques suivantes : TOURMALINE , LES ARSEVINES , LES TOURACHES , LA MONTANIERE , HUBERT D ARNONVILLE , A LIGERET , VIN DU GRAND FAUCONNIER , CHARMANCY , AL SONOYS , LES BERGIERES


A. LIGERET SOCIETE ANONYME - 10 place du Cratère St-Georges, 21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2204887) - France - SIREN 035580091


A. LIGERET SOCIETE ANONYME - (dossier no 2204887) - France


Renouvellement sans limitation le 23 août 2001 n°2204887 - Publication au BOPI 2001-08-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Vins