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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A. LIGERET
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LES BREGUIERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES BREGUIERES
A. LIGERET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1233254
Date de dépôt :
15/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2013

Présentation de la marque LES BREGUIERES

Déposée le 15 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) A. LIGERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BREGUIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. LIGERET domicilié(e) 10 place du Cratère St-Georges,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2240836) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 580 091 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A. LIGERET domicilié(e) 10 place du Cratère St-Georges,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2240836) - 21700 - France.

La marque LES BREGUIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES BREGUIERES est expirée depuis le 15 avril 2013.

A. LIGERET a également déposé les autres marques suivantes : TOURMALINE , LES ARSEVINES , LES TOURACHES , TOURMALINE , LA MONTANIERE , HUBERT D ARNONVILLE , A LIGERET , VIN DU GRAND FAUCONNIER , CHARMANCY , AL SONOYS


A. LIGERET, Société Anonyme - 10 place du Cratère St-Georges,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2240836) - 21700 - France - SIREN 035580091


A. LIGERET - 10 place du Cratère St-Georges,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2240836) - 21700 - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2003 n°2240836 - Publication au BOPI 2003-04-11

Renouvellement sans limitation n°2017477 - Publication au BOPI 1993-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36

Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377498 - Publication au BOPI 2003-09-16

Vins, spiritueux et liqueurs.