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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A. LIGERET
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LES BOUVENOTTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES BOUVENOTTES
A. LIGERET Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1312706
Date de dépôt :
14/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2015

Présentation de la marque LES BOUVENOTTES

Déposée le 14 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) A. LIGERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BOUVENOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. LIGERET domicilié(e) 10 place du Cratère St-Georges,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2288454) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 580 091 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A. LIGERET SA domicilié(e) 10 place du Cratère St-Georges,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2288454) - 21700 - France.

La marque LES BOUVENOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES BOUVENOTTES est expirée depuis le 14 juin 2015.

A. LIGERET a également déposé les autres marques suivantes : TOURMALINE , LES ARSEVINES , LES TOURACHES , TOURMALINE , LA MONTANIERE , HUBERT D ARNONVILLE , A LIGERET , VIN DU GRAND FAUCONNIER , CHARMANCY , AL SONOYS


A. LIGERET Société Anonyme - 10 place du Cratère St-Georges,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2288454) - 21700 - France - SIREN 035580091


A. LIGERET SA - 10 place du Cratère St-Georges,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2288454) - 21700 - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 2005 n°2288454 - Publication au BOPI 2005-05-18

Renouvellement sans limitation n°2047473 - Publication au BOPI 1995-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377498 - Publication au BOPI 2003-09-16

Vins, spiritueux et liqueurs.