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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A. LIGERET
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LES ARSEVINES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ARSEVINES
A. LIGERET Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1286876
Date de dépôt :
17/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2014

Présentation de la marque LES ARSEVINES

Déposée le 17 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) A. LIGERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ARSEVINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. LIGERET domicilié(e) 10 place du Cratère St-Georges,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2272031) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 580 091 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A. LIGERET domicilié(e) 10 place du Cratère St-Georges,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2272031) - 21700 - France.

La marque LES ARSEVINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES ARSEVINES est expirée depuis le 17 octobre 2014.

A. LIGERET a également déposé les autres marques suivantes : TOURMALINE , LES TOURACHES , TOURMALINE , LA MONTANIERE , HUBERT D ARNONVILLE , A LIGERET , VIN DU GRAND FAUCONNIER , CHARMANCY , AL SONOYS , LES BERGIERES


A. LIGERET Société Anonyme - 10 place du Cratère St-Georges,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2272031) - 21700 - France - SIREN 035580091


A. LIGERET - 10 place du Cratère St-Georges,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2272031) - 21700 - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2004 n°2272031 - Publication au BOPI 2004-09-10

Renouvellement sans limitation n°2038670 - Publication au BOPI 1994-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377498 - Publication au BOPI 2003-09-16

Vins, spiritueux et liqueurs.