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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A. LIGERET
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LA GRAFFARDIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA GRAFFARDIERE
A. LIGERET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94500128
Date de dépôt :
04/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2014

Présentation de la marque LA GRAFFARDIERE

Déposée le 4 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) A. LIGERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GRAFFARDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. LIGERET domicilié(e) 10 place du Cratère St-Georges,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2254387) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 580 091 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A. LIGERET domicilié(e) 10 place du Cratère St-Georges,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2254387) - 21700 - France.

La marque LA GRAFFARDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA GRAFFARDIERE est expirée depuis le 4 janvier 2014.

A. LIGERET a également déposé les autres marques suivantes : TOURMALINE , LES ARSEVINES , LES TOURACHES , TOURMALINE , LA MONTANIERE , HUBERT D ARNONVILLE , A LIGERET , VIN DU GRAND FAUCONNIER , CHARMANCY , AL SONOYS


A. LIGERET, Société Anonyme - 10 place du Cratère St-Georges,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2254387) - 21700 - France - SIREN 035580091


A. LIGERET - 10 place du Cratère St-Georges,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2254387) - 21700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24

Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377498 - Publication au BOPI 2003-09-16

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2003 n°2254387 - Publication au BOPI 2003-12-16

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Vins