Marque expirée - Marque en non vigueur

JEAN HUBERT-DIDIER
A. LIGERET Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1325343
Date de dépôt :
02/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2015

Présentation de la marque JEAN HUBERT-DIDIER

Déposée le 2 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) A. LIGERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN HUBERT-DIDIER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. LIGERET domicilié(e) 10 place du Cratère St-Georges,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2295473) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 580 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. LIGERET SA domicilié(e) 10 place du Cratère St-Georges,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2295473) - 21700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN HUBERT-DIDIER est expirée depuis le 2 octobre 2015.

A. LIGERET a également déposé les autres marques suivantes : TOURMALINE , LES ARSEVINES , LES TOURACHES , TOURMALINE , LA MONTANIERE , HUBERT D ARNONVILLE , A LIGERET , VIN DU GRAND FAUCONNIER , CHARMANCY , AL SONOYS


A. LIGERET Société Anonyme - 10 place du Cratère St-Georges,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2295473) - 21700 - France - SIREN 035580091


A. LIGERET SA - 10 place du Cratère St-Georges,21700 NUITS ST GEORGES (dossier no 2295473) - 21700 - France


Renouvellement sans limitation le 23 août 2005 n°2295473 - Publication au BOPI 2005-08-23

Renouvellement sans limitation n°2054727 - Publication au BOPI 1995-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Inscription le 26 mars 1991 - Transmission de propriété n°52465 - Publication au BOPI 1991-03-26

Vins, spiritueux et liqueurs.